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Marques déposées par BRUNET Stéphane
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CANÉPICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANÉPICE
BRUNET Stéphane

Numéro de dépôt :
3362850
Date de dépôt :
30/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2015
CANÉPICE de BRUNET Stéphane

Présentation de la marque CANÉPICE

Déposée le 30 mai 2005 par BRUNET Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANÉPICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-27 du 8 juillet 2005.

Le déposant est BRUNET Stéphane domicilié(e) 2, rue Sainte Barbe,16100 COGNAC - 16100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR BRUNET STEPHANE domicilié(e) 2, rue Sainte Barbe,16100 COGNAC - 16100 - France.

La marque CANÉPICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3362850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANÉPICE est expirée depuis le 30 mai 2015.

BRUNET Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : VINOLA , PLANTEA BOISSON SANTE & BIEN-ETRE MATE GINSENG GUARANA , KANEO SIROP DE FRUITS ET D'EPICES


BRUNET Stéphane - 2, rue Sainte Barbe,16100 COGNAC - 16100 - France


MR BRUNET STEPHANE - 2, rue Sainte Barbe,16100 COGNAC - 16100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27

Bières ; eaux minérales et gazeuses boissons et fruits et jus de fruits sirop et autres préparations pour faire des boissons limonades, nectar de fruits, sodas, apéritif sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestif (alcools et liqueurs) vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.